Listes des délibérations examinées en conseil municipal
Le 08 novembre 2023 à 19 heures, le conseil municipal de Saint-Sauveur de Bergerac, dûment convoqué le 27 octobre 2023, s’est réuni en séance ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Roland FRAY, Maire.
PRESENTS : Roland FRAY, Pauline GUIBAL, Michel ROUSSEL, Michelle JOUSSET, Michel LESCOMBE, Marie-Noëlle ALEMAN-BOTTO, Pascale BEAUPERE, Richard FONTARNEAU, Stéphane LAVIGNAC, Marie-Christine MAUPART, Isabelle NINET, Christian SAUVANET, Arnaud TOURNIER.
ABSENTS EXCUSES : Cathie DHENNIN, Xavier MALECOT
POUVOIRS : Xavier MALECOT à Michelle JOUSSET, Cathie DHENNIN à Marie-Noëlle ALEMAN-BOTTO
SECRETAIRE DE SEANCE : Pauline GUIBAL
Approbation à l’unanimité du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 03 octobre 2023.
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Délibération n° 2023-36
Objet : Participation financière de la commune de Lamonzie-Montastruc aux frais du Plan Mercredi
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-37
Objet : Participation financière aux frais de personnel des écoles du RPI Saint-Sauveur de Bergerac / Lamonzie-Montastruc
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-38
Objet : Recrutement d’agent recenseur
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-39
Objet : Motion de soutien au projet de Beynac
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2023-40
Objet : Convention (occupation temporaire domaine public)
Adoptée à l’unanimité
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