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  • saintsauveur7

Les dernières délibérations du Conseil municipal



Listes des délibérations examinées en conseil municipal


Le 08 novembre 2023 à 19 heures, le conseil municipal de Saint-Sauveur de Bergerac, dûment convoqué le 27 octobre 2023, s’est réuni en séance ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Roland FRAY, Maire.


PRESENTS : Roland FRAY, Pauline GUIBAL, Michel ROUSSEL, Michelle JOUSSET, Michel LESCOMBE, Marie-Noëlle ALEMAN-BOTTO, Pascale BEAUPERE, Richard FONTARNEAU, Stéphane LAVIGNAC, Marie-Christine MAUPART, Isabelle NINET, Christian SAUVANET, Arnaud TOURNIER.


ABSENTS EXCUSES : Cathie DHENNIN, Xavier MALECOT


POUVOIRS : Xavier MALECOT à Michelle JOUSSET, Cathie DHENNIN à Marie-Noëlle ALEMAN-BOTTO


SECRETAIRE DE SEANCE : Pauline GUIBAL


Approbation à l’unanimité du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 03 octobre 2023.


*************


Délibération n° 2023-36

Objet : Participation financière de la commune de Lamonzie-Montastruc aux frais du Plan Mercredi

Adoptée à l’unanimité


Délibération n° 2023-37

Objet : Participation financière aux frais de personnel des écoles du RPI Saint-Sauveur de Bergerac / Lamonzie-Montastruc

Adoptée à l’unanimité

Délibération n° 2023-38

Objet : Recrutement d’agent recenseur

Adoptée à l’unanimité

Délibération n° 2023-39

Objet : Motion de soutien au projet de Beynac

Adoptée à l’unanimité

Délibération n° 2023-40

Objet : Convention (occupation temporaire domaine public)

Adoptée à l’unanimité

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