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  • saintsauveur7

Les dernières délibérations du Conseil municipal



Listes des délibérations examinées en conseil municipal le 01 juin 2023


Le 01 juin 2023 à 19 heures, le conseil municipal de Saint-Sauveur de Bergerac, dûment convoqué le 23 mai 2023, s’est réuni en séance ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Roland FRAY, Maire.


Présents : Roland FRAY, Pauline GUIBAL, Michel ROUSSEL, Michelle JOUSSET, Michel LESCOMBE, Marie-Noëlle ALEMAN-BOTTO, Pascale BEAUPERE, Cathie DHENNIN, Richard FONTARNEAU, Xavier MALECOT, Marie-Christine MAUPART, Isabelle NINET, Christian SAUVANET.


Absent excusé : Stéphane LAVIGNAC (pouvoir à Isabelle NINET)


Absent : Arnaud TOURNIER


Secrétaire de séance : Pauline GUIBAL


Approbation à l’unanimité du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 13 avril 2023.



Délibération n° 2023-25

Objet : Recrutement d’agents contractuels de remplacement (article L 332-13 du C.G.F.P.)

Adoptée à l’unanimité.


Délibération n° 2023-26

Objet : Participation financière de la commune de Lamonzie-Montastruc aux frais du Plan Mercredi

Adoptée à l’unanimité.


Délibération n° 2023-27

Objet : Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M 57

Adoptée à l’unanimité.


Délibération n° 2023-28

Objet : Remboursement de frais

Adoptée à l’unanimité.


Délibération n° 2023-29

Objet : Adoption du règlement d’utilisation de la salle des fêtes et de sa convention

Adoptée à l’unanimité.



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