Listes des délibérations examinées en conseil municipal le 01 juin 2023
Le 01 juin 2023 à 19 heures, le conseil municipal de Saint-Sauveur de Bergerac, dûment convoqué le 23 mai 2023, s’est réuni en séance ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Roland FRAY, Maire.
Présents : Roland FRAY, Pauline GUIBAL, Michel ROUSSEL, Michelle JOUSSET, Michel LESCOMBE, Marie-Noëlle ALEMAN-BOTTO, Pascale BEAUPERE, Cathie DHENNIN, Richard FONTARNEAU, Xavier MALECOT, Marie-Christine MAUPART, Isabelle NINET, Christian SAUVANET.
Absent excusé : Stéphane LAVIGNAC (pouvoir à Isabelle NINET)
Absent : Arnaud TOURNIER
Secrétaire de séance : Pauline GUIBAL
Approbation à l’unanimité du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 13 avril 2023.
Délibération n° 2023-25
Objet : Recrutement d’agents contractuels de remplacement (article L 332-13 du C.G.F.P.)
Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2023-26
Objet : Participation financière de la commune de Lamonzie-Montastruc aux frais du Plan Mercredi
Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2023-27
Objet : Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M 57
Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2023-28
Objet : Remboursement de frais
Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2023-29
Objet : Adoption du règlement d’utilisation de la salle des fêtes et de sa convention
Adoptée à l’unanimité.
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