Listes des délibérations examinées en conseil municipal le 13 avril 2023
Le 13 avril 2023 à 19 heures, le conseil municipal de Saint-Sauveur de Bergerac, dûment convoqué le 06 avril 2023, s’est réuni en séance ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Roland FRAY, maire.
Présents : Roland FRAY, Michel ROUSSEL Michel LESCOMBE, Pascale BEAUPERE, Cathie DHENNIN, Richard FONTARNEAU, Stéphane LAVIGNAC, Xavier MALECOT, Isabelle NINET, Christian SAUVANET, Arnaud TOURNIER
Absentes excusées : Pauline GUIBAL (pouvoir à Michel LESCOMBE), Michelle JOUSSET (pouvoir à Xavier MALECOT), Marie-Noëlle ALEMAN-BOTTO (pouvoir à Cathie DHENNIN), Marie-Christine MAUPART (pouvoir à Pascale BEAUPERE)
Secrétaire de séance : Michel LESCOMBE
Approbation à l’unanimité du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 15 mars 2023.
Délibération n° 2023-6
Objet : Vote du compte administratif 2022 de la Commune
Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2023-7
Objet : Vote du compte administratif 2022 du Service Irrigation
Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2023-8
Objet : Vote du compte de gestion 2022 de la Commune
Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2023-9
Objet : Vote du compte de gestion 2022 du Service Irrigation
Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2023-10
Objet : Affectation du résultat Commune
Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2023-11
Objet : Affectation du résultat Service Irrigation
Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2023-12
Objet : Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023
Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2023-13
Objet : Vote du budget primitif 2023 de la Commune
Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2023-14
Objet : Vote du budget primitif 2023 du Service Irrigation
Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2023-15
Objet : Vote du budget primitif 2023 du Lotissement de Maisonneuve
Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2023-16
Objet : Cession du terrain de Maisonneuve du budget de la Commune au budget annexe Lotissement de Maisonneuve
Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2023-17
Objet : Transport scolaire
Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2023-18
Objet : Vote de la subvention 2023 au Restaurant d’Enfants
Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2023-19
Objet : Vote de la subvention 2023 à l’Accueil de Loisirs les Filous
Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2023-20
Objet : Vote de la subvention 2023 à l’Association Dordogne Sud Cyclisme
Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2023-21
Objet : Vote de la subvention 2023 au Foyer Rural
Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2023-22
Objet : Vote des subventions 2023
Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2023-23
Objet : Amortissement subvention d’équipement
Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2023-24
Objet : Avis du conseil municipal sur le projet de RLPI arrêté par le conseil communautaire
Adoptée à l’unanimité.
Comments