Listes des délibérations examinées en conseil municipal le 15 mars 2023
Le 15 mars 2023 à 19 heures, le conseil municipal de Saint-Sauveur de Bergerac, dûment convoqué le 03 mars 2023, s’est réuni en séance ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Roland FRAY, maire.
Présents : Roland FRAY, Pauline GUIBAL, Michel ROUSSEL Michelle JOUSSET, Michel LESCOMBE, Marie-Noëlle ALEMAN-BOTTO, Pascale BEAUPERE, Cathie DHENNIN, Richard FONTARNEAU, Stéphane LAVIGNAC, Xavier MALECOT, Marie-Christine MAUPART, Isabelle NINET, Christian SAUVANET.
Absent : Arnaud TOURNIER
Secrétaire de séance : Pauline GUIBAL
Approbation à l’unanimité du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 15 décembre 2022.
Délibération n° 2023-1 – Création d’un budget annexe Lotissement
Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2023-2 – Approbation des statuts de l’ATD 24
Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2023-3 – Adoption du règlement intérieur du cimetière communal
Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2023-4 – Remplacement de fonctionnaires titulaires momentanément indisponibles
Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2023-5 – Tarifs de location de la salle des fêtes
Adoptée à l’unanimité.
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