Listes des délibérations examinées en conseil municipal le 08 novembre 2022
Le 08 novembre 2022 à 19 heures, le conseil municipal de Saint-Sauveur de Bergerac, dûment convoqué le 28 octobre 2022, s’est réuni en séance ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Roland FRAY, maire.
Présents : Roland FRAY, Pauline GUIBAL, Michel ROUSSEL Michelle JOUSSET, Michel LESCOMBE, Marie-Noëlle ALEMAN-BOTTO, Pascale BEAUPERE, Cathie DHENNIN, Richard FONTARNEAU, Stéphane LAVIGNAC, Isabelle NINET, Christian SAUVANET, Arnaud TOURNIER.
Absents excusés : Marie-Christine MAUPART (pouvoir à Pascale BEAUPERE), Xavier MALECOT
Pouvoir : Marie-Christine MAUPART a donné pouvoir à Pascale BEAUPERE
Secrétaire de séance : Pauline GUIBAL
Approbation à l’unanimité du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 14 septembre 2022.
Délibération n° 2022-31 – Participation financière aux frais de personnel des écoles du RPI Saint-Sauveur de Bergerac / Lamonzie-Montastruc
Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2022-32 – Actualisation de la convention du RPI Saint-Sauveur de Bergerac / Lamonzie-Montastruc
Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 2022-33 – Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune
Vote : 9 POUR 5 CONTRE 0 ABSTENTION
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