Les dernières délibérations du Conseil municipal

Listes des délibérations examinées en conseil municipal

L’an deux mille vingt-cinq, le 10 avril à 19 heures, le Conseil Municipal de Saint-Sauveur de Bergerac, dûment convoqué le 28 mars 2025, s’est réuni en séance ordinaire, à la mairie sous la présidence de :

-          Monsieur Roland FRAY, Maire

PRESENTS : Roland FRAY, Michel ROUSSEL, Michelle JOUSSET, Michel LESCOMBE, Pascale BEAUPERE, Cathie DHENNIN, Richard FONTARNEAU, Stéphane LAVIGNAC, Xavier MALECOT, Marie-Christine MAUPART, Christian SAUVANET, Arnaud TOURNIER.

ABSENTES EXCUSEES : Marie-Noëlle ALEMAN-BOTTO, Pauline GUIBAL, Isabelle NINET

POUVOIRS : Marie-Noëlle ALEMAN-BOTTO à Cathie DHENNIN, Pauline GUIBAL à Michelle JOUSSET

SECRETAIRE DE SEANCE : Michelle JOUSSET

Approbation à l’unanimité du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 03 mars 2025.

Délibération n° 2025-4

Objet : Approbation du compte financier unique 2024 pour le budget principal de la commune

Adoptée à l’unanimité

Délibération n° 2025-5

Objet : Approbation du compte financier unique 2024 pour le budget annexe Service Irrigation

Adoptée à l’unanimité

Délibération n° 2025-6

Objet : Approbation du compte financier unique 2024 pour le budget annexe Lotissement de Maisonneuve

Adoptée à l’unanimité

Délibération n° 2025-7

Objet : Affectation du résultat - Commune

Adoptée à l’unanimité

Délibération n° 2025-8

Objet : Affectation du résultat - Service Irrigation

Adoptée à l’unanimité

Délibération n° 2025-9

Objet : Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2025

Adoptée à l’unanimité

Délibération n° 2025-10

Objet : Vote du budget primitif 2025 de la Commune

Adoptée à l’unanimité

Délibération n° 2025-11

Objet : Vote du budget primitif 2025 du Service Irrigation

Adoptée à l’unanimité

Délibération n° 2025-12

Objet : Vote du budget primitif 2025 du Lotissement de Maisonneuve

Adoptée à l’unanimité

Délibération n° 2025-13

Objet : Vote des subventions 2025

Adoptée à l’unanimité

Délibération n° 2025-14

Objet : Vote de la subvention 2025 au Restaurant d’Enfants

Adoptée à l’unanimité

Délibération n° 2025-15

Objet : Vote de la subvention 2025 à l’Accueil de Loisirs les Filous

Adoptée à l’unanimité

Délibération n° 2025-16

Objet : Vote de la subvention 2025 au Foyer Rural

Adoptée à l’unanimité

Délibération n° 2025-17

Objet : Participation financière 2024 aux frais de personnel des écoles du RPI Saint-Sauveur de Bergerac / Lamonzie-Montastruc

Adoptée à l’unanimité

Délibération n° 2025-18

Objet : Participation communale au transport scolaire

Adoptée à l’unanimité