
Listes des délibérations examinées en conseil municipal
Le 07 octobre 2024 à 19 heures, le Conseil Municipal de Saint-Sauveur de Bergerac, dûment convoqué le 30 septembre 2024, s’est réuni en séance ordinaire, à la mairie sous la présidence de :
- Monsieur Roland FRAY, Maire
PRESENTS : Roland FRAY, Pauline GUIBAL, Michel ROUSSEL, Michelle JOUSSET, Michel LESCOMBE, Marie-Noëlle ALEMAN-BOTTO, Pascale BEAUPERE, Cathie DHENNIN, Richard FONTARNEAU, Stéphane LAVIGNAC, Isabelle NINET, Christian SAUVANET, Arnaud TOURNIER.
ABSENTS EXCUSES : Xavier MALECOT, Marie-Christine MAUPART
POUVOIR : Xavier MALECOT à Roland FRAY
SECRETAIRE DE SEANCE : Pauline GUIBAL
Approbation à l’unanimité du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 28 août 2024.
*************
Délibération n° 2024-34
Objet : Service Irrigation – Travaux de réhabilitation des équipements de pompage en rivière
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-35
Objet : Service Irrigation – Admission en non-valeur
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-36
Objet : Décision modificative n° 1 – Service Irrigation
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-37
Objet : Vente de deux parcelles sises au Vignal par la Société 3FB IMMO+ à la commune de Saint-Sauveur de Bergerac
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-38
Objet : Rapport annuel d’activité 2023 de la Communauté d’Agglomération Bergeracoise
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-39
Objet : Proposition d’achat de l’ensemble communal « boulangerie et appartement »
Adoptée à l’unanimité
Comments