Listes des délibérations examinées en conseil municipal
Le 28 août 2024 à 19 heures, le Conseil Municipal de Saint-Sauveur de Bergerac, dûment convoqué le 21 août 2024, s’est réuni en séance ordinaire, à la mairie sous la présidence de :
- Monsieur Roland FRAY, Maire
PRESENTS : Roland FRAY, Michelle JOUSSET, Michel LESCOMBE, Pascale BEAUPERE, Cathie DHENNIN, Richard FONTARNEAU, Xavier MALECOT, Christian SAUVANET, Arnaud TOURNIER.
ABSENTS EXCUSES : Pauline GUIBAL, Michel ROUSSEL, Marie-Noëlle ALEMAN-BOTTO, Stéphane LAVIGNAC, Marie-Christine MAUPART, Isabelle NINET
POUVOIRS : Marie-Noëlle ALEMAN-BOTTO à Cathie DHENNIN, Pauline GUIBAL à Roland FRAY
SECRETAIRE DE SEANCE : Michelle JOUSSET
Approbation à l’unanimité du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 03 juin 2024.
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Délibération n° 2024-31
Objet : Service Irrigation – vote du prix du m3 d’eau
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-32
Objet : Actualisation de la convention du RPI Saint-Sauveur de Bergerac/Lamonzie-Montastruc
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-33
Objet : Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération Bergeracoise
Adoptée à l’unanimité
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