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  • saintsauveur7

Les dernières délibérations du Conseil municipal


Listes des délibérations examinées en conseil municipal


Le 03 juin à 19 heures, le Conseil Municipal de Saint-Sauveur de Bergerac, dûment convoqué le 27 mai 2024, s’est réuni en séance ordinaire, à la mairie sous la présidence de :Monsieur Roland FRAY, Maire.


PRESENTS : Roland FRAY, Pauline GUIBAL, Michelle JOUSSET, Pascale BEAUPERE, Cathie DHENNIN, Richard FONTARNEAU, Stéphane LAVIGNAC, Xavier MALECOT, Isabelle NINET, Christian SAUVANET, Arnaud TOURNIER.


ABSENTS EXCUSÉS :  Marie-Noëlle ALEMAN-BOTTO, Michel LESCOMBE, Michel ROUSSEL, Marie-Christine MAUPART.


POUVOIRS : Marie-Noëlle ALEMAN-BOTTO à Cathie DHENNIN, Michel LESCOMBE à Christian SAUVANET, Michel ROUSSEL à Roland FRAY.


SECRETAIRE DE SEANCE : Pauline GUIBAL.


Approbation à l’unanimité du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 15 avril 2024.

 

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Délibération n° 2024-25

Objet : Service Irrigation – Remplacement de la plateforme d’accès de la station de pompage

Adoptée à l’unanimité


Délibération n° 2024-26

Objet : Demande de subvention Fonds Vert pour la modernisation de l’éclairage public

Adoptée à l’unanimité


Délibération n° 2024-27

Objet : Avenant à la convention de modernisation du parc d’éclairage public

Adoptée à l’unanimité


Délibération n° 2024-28

Objet : Vente d’une parcelle de terrain

Adoptée à l’unanimité


Délibération n° 2024-29

Objet : Remboursement

Adoptée à l’unanimité


Délibération n° 2024-30

Objet : Convention du RPI Saint-Sauveur de Bergerac / Lamonzie-Montastruc

Adoptée à l’unanimité

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