Listes des délibérations examinées en conseil municipal
Le 03 juin à 19 heures, le Conseil Municipal de Saint-Sauveur de Bergerac, dûment convoqué le 27 mai 2024, s’est réuni en séance ordinaire, à la mairie sous la présidence de :Monsieur Roland FRAY, Maire.
PRESENTS : Roland FRAY, Pauline GUIBAL, Michelle JOUSSET, Pascale BEAUPERE, Cathie DHENNIN, Richard FONTARNEAU, Stéphane LAVIGNAC, Xavier MALECOT, Isabelle NINET, Christian SAUVANET, Arnaud TOURNIER.
ABSENTS EXCUSÉS : Marie-Noëlle ALEMAN-BOTTO, Michel LESCOMBE, Michel ROUSSEL, Marie-Christine MAUPART.
POUVOIRS : Marie-Noëlle ALEMAN-BOTTO à Cathie DHENNIN, Michel LESCOMBE à Christian SAUVANET, Michel ROUSSEL à Roland FRAY.
SECRETAIRE DE SEANCE : Pauline GUIBAL.
Approbation à l’unanimité du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 15 avril 2024.
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Délibération n° 2024-25
Objet : Service Irrigation – Remplacement de la plateforme d’accès de la station de pompage
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-26
Objet : Demande de subvention Fonds Vert pour la modernisation de l’éclairage public
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-27
Objet : Avenant à la convention de modernisation du parc d’éclairage public
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-28
Objet : Vente d’une parcelle de terrain
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-29
Objet : Remboursement
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-30
Objet : Convention du RPI Saint-Sauveur de Bergerac / Lamonzie-Montastruc
Adoptée à l’unanimité
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