Listes des délibérations examinées en conseil municipal
Le 15 avril 2024 à 19 heures, le conseil municipal de Saint-Sauveur de Bergerac, dûment convoqué le 03 avril 2024, s’est réuni en séance ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Roland FRAY, Maire.
PRESENTS : Roland FRAY, Pauline GUIBAL, Michel ROUSSEL, Michelle JOUSSET, Michel LESCOMBE Marie-Noëlle ALEMAN-BOTTO, Pascale BEAUPERE, Cathie DHENNIN, Richard FONTARNEAU, Xavier MALECOT, Marie-Christine MAUPART, Arnaud TOURNIER.
ABSENTS EXCUSES : Isabelle NINET, Christian SAUVANET
ABSENT : Stéphane LAVIGNAC
POUVOIRS : Isabelle NINET à Pauline GUIBAL, Christian SAUVANET à Michel LESCOMBE
SECRETAIRE DE SEANCE : Pauline GUIBAL
Approbation à l’unanimité du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 23 janvier 2024.
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Délibération n° 2024-3
Objet : Vote du compte administratif 2023 de la Commune
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-4
Objet : Vote du compte administratif 2023 du Service Irrigation
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-5
Objet : Vote du compte administratif 2023 du Lotissement de Maisonneuve
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-6
Objet : Affectation du résultat – Commune
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-7
Objet : Affectation du résultat – Service Irrigation
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-8
Objet : Vote du taux d’imposition des taxes directes locales pour 2024
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-9
Objet : Vote du budget primitif 2024 de la Commune
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-10
Objet : Vote du budget primitif 2024 du Service Irrigation
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-11
Objet : Vote du budget primitif 2024 du Lotissement de Maisonneuve
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-12
Objet : Vote des subventions 2024
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-13
Objet : Vote de la subvention 2024 à l’Accueil de Loisirs les Filous
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-14
Objet : Vote de la subvention 2024 au Foyer Rural
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-15
Objet : Vote de la subvention 2024 au Restaurant d’Enfants
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-16
Objet : Vote du compte de gestion 2023 de la Commune
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-17
Objet : Vote du compte de gestion 2023 du Service Irrigation
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-18
Objet : Vote du compte de gestion 2023 du Lotissement de Maisonneuve
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-19
Objet : Participation financière aux frais de personnel des écoles du RPI Saint-Sauveur de Bergerac / Lamonzie-Montastruc
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-20
Objet : Modification des statuts de la CAB
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-21
Objet : Assainissement collectif en régie – Avenant n° 1 – Convention de prestations de services avec les communes
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-22
Objet : Convention de participation financière communale au transport scolaire de la CAB
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-23
Objet : Transport scolaire – Participation communale
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-24
Objet : Vente Kubota
Adoptée à l’unanimité
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