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Les dernières délibérations du Conseil municipal



Listes des délibérations examinées en conseil municipal


Le 15 avril 2024 à 19 heures, le conseil municipal de Saint-Sauveur de Bergerac, dûment convoqué le 03 avril 2024, s’est réuni en séance ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Roland FRAY, Maire.


PRESENTS : Roland FRAY, Pauline GUIBAL, Michel ROUSSEL, Michelle JOUSSET, Michel LESCOMBE Marie-Noëlle ALEMAN-BOTTO, Pascale BEAUPERE, Cathie DHENNIN, Richard FONTARNEAU, Xavier MALECOT, Marie-Christine MAUPART, Arnaud TOURNIER.


ABSENTS EXCUSES :  Isabelle NINET, Christian SAUVANET


ABSENT : Stéphane LAVIGNAC


POUVOIRS : Isabelle NINET à Pauline GUIBAL, Christian SAUVANET à Michel LESCOMBE


SECRETAIRE DE SEANCE : Pauline GUIBAL

 

Approbation à l’unanimité du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 23 janvier 2024.


*************

 

Délibération n° 2024-3

Objet : Vote du compte administratif 2023 de la Commune

 Adoptée à l’unanimité


Délibération n° 2024-4

Objet : Vote du compte administratif 2023 du Service Irrigation

 Adoptée à l’unanimité


Délibération n° 2024-5

Objet : Vote du compte administratif 2023 du Lotissement de Maisonneuve

 Adoptée à l’unanimité


Délibération n° 2024-6

Objet : Affectation du résultat – Commune

 Adoptée à l’unanimité


Délibération n° 2024-7

Objet : Affectation du résultat – Service Irrigation

 Adoptée à l’unanimité


Délibération n° 2024-8

Objet : Vote du taux d’imposition des taxes directes locales pour 2024

 Adoptée à l’unanimité


Délibération n° 2024-9

Objet : Vote du budget primitif 2024 de la Commune

Adoptée à l’unanimité


Délibération n° 2024-10

Objet : Vote du budget primitif 2024 du Service Irrigation

Adoptée à l’unanimité


Délibération n° 2024-11

Objet : Vote du budget primitif 2024 du Lotissement de Maisonneuve

Adoptée à l’unanimité


Délibération n° 2024-12

Objet : Vote des subventions 2024

Adoptée à l’unanimité


Délibération n° 2024-13

Objet : Vote de la subvention 2024 à l’Accueil de Loisirs les Filous

Adoptée à l’unanimité


Délibération n° 2024-14

Objet : Vote de la subvention 2024 au Foyer Rural

Adoptée à l’unanimité


Délibération n° 2024-15

Objet : Vote de la subvention 2024 au Restaurant d’Enfants

Adoptée à l’unanimité


Délibération n° 2024-16

Objet : Vote du compte de gestion 2023 de la Commune

Adoptée à l’unanimité


Délibération n° 2024-17

Objet : Vote du compte de gestion 2023 du Service Irrigation

Adoptée à l’unanimité


Délibération n° 2024-18

Objet : Vote du compte de gestion 2023 du Lotissement de Maisonneuve

Adoptée à l’unanimité


Délibération n° 2024-19

Objet : Participation financière aux frais de personnel des écoles du RPI Saint-Sauveur de Bergerac / Lamonzie-Montastruc

Adoptée à l’unanimité


Délibération n° 2024-20

Objet : Modification des statuts de la CAB

Adoptée à l’unanimité


Délibération n° 2024-21

Objet : Assainissement collectif en régie – Avenant n° 1 – Convention de prestations de services avec les communes

Adoptée à l’unanimité


Délibération n° 2024-22

Objet : Convention de participation financière communale au transport scolaire de la CAB

Adoptée à l’unanimité


Délibération n° 2024-23

Objet : Transport scolaire – Participation communale

Adoptée à l’unanimité


Délibération n° 2024-24

Objet : Vente Kubota

Adoptée à l’unanimité


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