Listes des délibérations examinées en conseil municipal
Le 23 janvier 2024 à 19 heures, le conseil municipal de Saint-Sauveur de Bergerac, dûment convoqué le 16 janvier 2024, s’est réuni en séance ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Roland FRAY, Maire.
PRESENTS : Roland FRAY, Pauline GUIBAL, Michel ROUSSEL, Michelle JOUSSET, Michel LESCOMBE, Pascale BEAUPERE, Cathie DHENNIN, Richard FONTARNEAU, Stéphane LAVIGNAC, Xavier MALECOT, Christian SAUVANET.
ABSENTS EXCUSES : Marie-Noëlle ALEMAN-BOTTO, Marie-Christine MAUPART, Isabelle NINET
ABSENT : Arnaud TOURNIER
POUVOIRS : Marie-Noëlle ALEMAN-BOTTO à Cathie DHENNIN, Marie-Christine MAUPART à Pascale BEAUPERE, Isabelle NINET à Stéphane LAVIGNAC
SECRETAIRE DE SEANCE : Pauline GUIBAL
Approbation à l’unanimité du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 19 décembre 2023.
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Délibération n° 2024-1
Objet : Vente de la maison sise à SAINT-SAUVEUR-DE-BERGERAC (24520) 6 Route Maine de Biran et terrain attenant
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-2
Objet : Demande de subvention DETR – Mise aux normes de sécurité et d’accessibilité des équipements de pompage du bâtiment communal station de pompage
Adoptée à l’unanimité
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