top of page
Rechercher
  • saintsauveur7

Les dernières délibérations du Conseil municipal



Listes des délibérations examinées en conseil municipal le 14 septembre 2022


Le 14 septembre 2022 à 19 heures, le conseil municipal de Saint-Sauveur de Bergerac, dûment convoqué le 07 septembre 2022, s’est réuni en séance ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Roland FRAY, maire.


Présents : Roland FRAY, Pauline GUIBAL, Michel ROUSSEL, Marie-Noëlle ALEMAN-BOTTO, Pascale BEAUPERE, Cathie DHENNIN, Richard FONTARNEAU, Stéphane LAVIGNAC Xavier MALECOT, Marie-Christine MAUPART, Isabelle NINET, Christian SAUVANET.


Absents excusés : Michelle JOUSSET (pouvoir à Pauline GUIBAL), Michel LESCOMBE (pouvoir à Roland FRAY), Arnaud TOURNIER (pouvoir à Christian SAUVANET)


Secrétaire de séance : Pauline GUIBAL



Approbation à l’unanimité du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 12 juillet 2022.


*************


Délibération n° 2022-24 - Décision modificative n° 1 – Service Irrigation

Adoptée à l’unanimité


Délibération n° 2022-25 - Service Irrigation – Vote du prix du M3 d’eau

Adoptée à l’unanimité.


Délibération n° 2022-26 - Participation en santé et prévoyance dans le cadre d’une procédure de labellisation

Adoptée à l’unanimité.


Délibération n° 2022-27 - Suppression de poste (poste vacant – départ retraite)

Adoptée à l’unanimité.


Délibération n° 2022-28 - Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

Adoptée à l’unanimité.


Délibération n° 2022-29 - Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2021

Le conseil municipal prend acte de cette présentation.


Délibération n° 2022-30 - Débat sur les orientations du projet de Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI)

Le conseil municipal prend acte de la présentation et de la tenue du débat.

20 vues0 commentaire

Posts récents

Voir tout

Comments


bottom of page